EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM
Présentation de la marque EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM
Déposée le 7 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAYS LOGISTIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM est expirée depuis le 7 décembre 2009.
HAYS LOGISTIQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158822 - Publication au BOPI 1999-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314036 - Publication au BOPI 2001-01-15