Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAYS LOGISTIQUE FRANCE
/
DS DISTRIBUTION SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DS DISTRIBUTION SYSTEM
HAYS LOGISTIQUE FRANCE (Société par action simplifiée)

Numéro de dépôt :
1564086
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009
DS DISTRIBUTION SYSTEM de HAYS LOGISTIQUE FRANCE

Présentation de la marque DS DISTRIBUTION SYSTEM

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAYS LOGISTIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DS DISTRIBUTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAYS LOGISTIQUE FRANCE domicilié(e) Zac des Hauts de Ferriers, Parc d'activité du Nid à Grive, 77164 FERRIERES EN BRIE (dossier no 2158828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 583 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2158828) - France.

La marque DS DISTRIBUTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS DISTRIBUTION SYSTEM est expirée depuis le 7 décembre 2009.

HAYS LOGISTIQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FDS FRANCE DISTRIBUTION SYSTME , DS DISTRIBUTION SYSTEM , FDS FRANCE DISTRIBUTION SYSTEM , EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM , IDS INTERNATIONAL DISTRIBUTION SYSTEM , EDS EUROPE DISTRIBUTION SYSTEM , IDS INTERNATIONAL DISTRIBUTION SYSTEM


HAYS LOGISTIQUE FRANCE (Société par action simplifiée) - Zac des Hauts de Ferriers, Parc d'activité du Nid à Grive, 77164 FERRIERES EN BRIE (dossier no 2158828) - France - SIREN 333583466


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2158828) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158828 - Publication au BOPI 1999-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314036 - Publication au BOPI 2001-01-15

Services de transport, distribution et stockage de marchandises