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Marques déposées par HAYS IrèneTODO
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Irène Hays
Marque expirée - Marque en non vigueur

Irène Hays
HAYS Irène Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
98738590
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque Irène Hays

Déposée le 24 juin 1998 par HAYS IrèneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Irène Hays »

Le déposant est HAYS IrèneTODO domicilié(e) 6 Route de la Baronnerie,91640 JANVRY (dossier no 2377931) - 91640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 299 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAYS Irène domicilié(e) 6 Route de la Baronnerie,91640 JANVRY (dossier no 2377931) - 91640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Irène Hays est expirée depuis le 24 juin 2018.


HAYS Irène Entreprise individuelle - 6 Route de la Baronnerie,91640 JANVRY (dossier no 2377931) - 91640 - France - SIREN 411299274


HAYS Irène - 6 Route de la Baronnerie,91640 JANVRY (dossier no 2377931) - 91640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484906 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377931 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

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