Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNWAVE
Numéro de dépôt :
1472647
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/1998
Présentation de la marque SUNWAVE
Déposée le 17 juin 1988 par HAYS ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNWAVE est expirée depuis le 17 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49