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Marques déposées par monsieur Hayotte (Francis
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OUVERTURE DE LA DIAMINERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUVERTURE DE LA DIAMINERIE
M. Hayotte (Francis)

Numéro de dépôt :
956474
Date de dépôt :
11/05/1976
Lieu de dépôt :
Thionville

Présentation de la marque OUVERTURE DE LA DIAMINERIE

Déposée le 11 mai 1976 par monsieur Hayotte (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thionville), la marque française « OUVERTURE DE LA DIAMINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hayotte (Francis domicilié(e) 8, rue du Four-Banal, Thionville (Moselle). - France.

La marque OUVERTURE DE LA DIAMINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OUVERTURE DE LA DIAMINERIE est expirée depuis le 11 mai 1986.

Hayotte (Francis a également déposé les autres marques suivantes : LA DIAMINERIE


M. Hayotte (Francis) - 8, rue du Four-Banal, Thionville (Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Bijouterie, horlogerie, joaillerie.