Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DIAMINERIE
Numéro de dépôt :
1410469
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
THIONVILLE
Date d'expiration :
06/03/1997
Présentation de la marque LA DIAMINERIE
Déposée le 6 mars 1987 par monsieur HAYOTTE FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « LA DIAMINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DIAMINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIAMINERIE est expirée depuis le 6 mars 1997.
HAYOTTE FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45