Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARUSO
Mme HAYOT ANNIE

Numéro de dépôt :
95571628
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque CARUSO

Déposée le 15 mai 1995 par madame HAYOT ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARUSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est madame HAYOT ANNIE domicilié(e) 26 Bd Sebastopol, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HAYOT ANNIE - France.

La marque CARUSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARUSO est expirée depuis le 15 mai 2005.


Mme HAYOT ANNIE - 26 Bd Sebastopol, 75004 PARIS - France


Mme HAYOT ANNIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

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