Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAYES
HAYES TEXTILES AG (Société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1667292
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque HAYES

Déposée le 24 mai 1991 par HAYES TEXTILES AG (Société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAYES TEXTILES AG (Société de droit suisse), domicilié(e) Bahnhofstrasse 23, 6301 ZUG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque HAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HAYES TEXTILES AG (Société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : HAYES FIERZ


HAYES TEXTILES AG (Société de droit suisse) - Bahnhofstrasse 23, 6301 ZUG SUISSE - Suisse


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152290 - Publication au BOPI 1992-11-30

Tissus;couvertures de lit et de table;couvre-lit, couvre-pieds;mouchoirs. Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.