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Marques déposées par la société HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS
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Smartcom II
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Smartcom II
HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Georgie

Numéro de dépôt :
1271328
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque Smartcom II

Déposée le 4 mai 1984 par la société HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Smartcom II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS domicilié(e) 5923 Peachtree Industrial Boulevard NORCROSS (Georgie 30092) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2031949) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2031949) - France.

La marque Smartcom II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Smartcom II est expirée depuis le 4 mai 2004.

HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : PLEASE , Smartcom I , MICROMODEM IIE , H HAYES , SMARTMODEM 300 , V - SERIES , INTERBRIDGE , Hayes , Smartcom III , H


HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Georgie - 5923 Peachtree Industrial Boulevard NORCROSS (Georgie 30092) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2031949) - États-Unis


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2031949) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1994 n°2031949 - Publication au BOPI 1994-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Disques magnétiques contenant des programmes d'ordinateurs pré-enregistrés.