Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smartcom I
HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Georgie 5923 Peachtree Industrial Boulevard NORCROSS (Georgie 30092 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1271327
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1994

Présentation de la marque Smartcom I

Déposée le 4 mai 1984 par la société HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Smartcom I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque Smartcom I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartcom I est expirée depuis le 4 mai 1994.

HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : PLEASE , MICROMODEM IIE , H HAYES , Smartcom II , SMARTMODEM 300 , V - SERIES , INTERBRIDGE , Hayes , Smartcom III , H


HAYES MICROCOMPUTER PRODUCTS, INC. société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Georgie 5923 Peachtree Industrial Boulevard NORCROSS (Georgie 30092 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Disques magnétiques contenant des programmes d'ordinateurs pré-enregistrés.