Déposée le 7 mars 2001 par HAYER JEAN-FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THES DE TIMOTHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est HAYER JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS HAYER domicilié(e) 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France.
La marque THES DE TIMOTHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THES DE TIMOTHEE est expirée depuis le 7 mars 2021.
HAYER JEAN-FRANCOIS - 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France
JEAN-FRANCOIS HAYER - 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464234 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Thé et herbes médicinales Boules à thé et boîtes à thé, filtres à thé, passe-thés, passoires, services à thé, théières, tasses, plats, plateaux à usage domestiques, soucoupes, sucriers : tous produits précités en métaux en précieux ; Boules à thé et boîtes à thé, filtres à thé, passe-thés, passoires, services à thé, théières, tasses, plats, plateaux à usage domestiques, soucoupes, sucriers, supports pour plantes : tous produits précités en métaux non précieux ; Cosys pour théières Confitures Aromates autres que les huiles essentielles, biscuits, épices, chocolat, produits à base de cacao, gâteaux, glaces alimentaires, infusions non médicinales, miel, petits fours, petits pains, petits-beurre, pralines, sorbets, sucre, sucreries, thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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