Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THES DE TIMOTHEE
HAYER JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3087211
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2021

Présentation de la marque THES DE TIMOTHEE

Déposée le 7 mars 2001 par HAYER JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THES DE TIMOTHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est HAYER JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS HAYER domicilié(e) 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France.

La marque THES DE TIMOTHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THES DE TIMOTHEE est expirée depuis le 7 mars 2021.


HAYER JEAN-FRANCOIS - 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France


JEAN-FRANCOIS HAYER - 6 RUE DE L'ESPERANCE - 67400 - ILLKIRCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464234 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Thé et herbes médicinales Boules à thé et boîtes à thé, filtres à thé, passe-thés, passoires, services à thé, théières, tasses, plats, plateaux à usage domestiques, soucoupes, sucriers : tous produits précités en métaux en précieux ; Boules à thé et boîtes à thé, filtres à thé, passe-thés, passoires, services à thé, théières, tasses, plats, plateaux à usage domestiques, soucoupes, sucriers, supports pour plantes : tous produits précités en métaux non précieux ; Cosys pour théières Confitures Aromates autres que les huiles essentielles, biscuits, épices, chocolat, produits à base de cacao, gâteaux, glaces alimentaires, infusions non médicinales, miel, petits fours, petits pains, petits-beurre, pralines, sorbets, sucre, sucreries, thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.