Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'AIXPRESSION
Mme Hayen Nathalie

Numéro de dépôt :
4280093
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2026
TERRE D\'AIXPRESSION de Hayen Nathalie

Présentation de la marque TERRE D'AIXPRESSION

Déposée le 14 juin 2016 par madame Hayen Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE D'AIXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Hayen Nathalie domicilié(e) Steenveldstraat 23 - 3210 - LINDEN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hayen Nathalie domicilié(e) Steenveldstraat 23 - 3210 - LINDEN - Belgique.

La marque TERRE D'AIXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AIXPRESSION arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.


Mme Hayen Nathalie - Steenveldstraat 23 - 3210 - LINDEN - Belgique


Mme Hayen Nathalie - Steenveldstraat 23 - 3210 - LINDEN - Belgique


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Coteaux d'Aix-en-Provence ».

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.