Déposée le 23 juin 2008 par Hayati CANKOR et Abdullah CIHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HASTAT »
Les déposants sont Hayati CANKOR domicilié(e) 27 rue Frédéric Chopin,69680 CHASSIEU - 69680 - France et Abdullah CIHAN domicilié(e) 2 rue Alexandre Dumas,69150 DECINES – CHARPIEU - 69150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Sophie Cabinet Bordes domicilié(e) 3 rue Pléney, BP 1097,69202 LYON CEDEX 01 - 69202 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HASTAT est expirée depuis le 23 juin 2018.
Hayati CANKOR - 27 rue Frédéric Chopin,69680 CHASSIEU - 69680 - France
Abdullah CIHAN - 2 rue Alexandre Dumas,69150 DECINES – CHARPIEU - 69150 - France
Anne-Sophie Cabinet Bordes - 3 rue Pléney, BP 1097,69202 LYON CEDEX 01 - 69202 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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