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Marques déposées par hayat jean marc
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bio-logical cosmetiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bio-logical cosmetiques
hayat jean marc

Numéro de dépôt :
3788026
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
bio-logical cosmetiques de hayat jean marc

Présentation de la marque bio-logical cosmetiques

Déposée le 6 décembre 2010 par hayat jean marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bio-logical cosmetiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est hayat jean marc domicilié(e) 17 bis jules vedrines - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hayat jean marc domicilié(e) 17 bis jules vedrines - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

La marque bio-logical cosmetiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio-logical cosmetiques est expirée depuis le 6 décembre 2020.

hayat jean marc a également déposé les autres marques suivantes : bio logical


hayat jean marc - 17 bis jules vedrines - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


hayat jean marc - 17 bis jules vedrines - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565818 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Substances diététiques à usage médical issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.