Déposée le 26 octobre 2012 par mademoiselle Hayat-Camard Louise et mademoiselle Gil Paloma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « the dove & the wolf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Les déposants sont mademoiselle Hayat-Camard Louise domicilié(e) 127 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et mademoiselle Gil Paloma domicilié(e) 9 rue de Florence - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Versus & Versus, aarpi, M. Glorian Etienne domicilié(e) 17 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.
La marque the dove & the wolf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the dove & the wolf est expirée depuis le 26 octobre 2022.
Mle Hayat-Camard Louise - 127 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Mle Gil Paloma - 9 rue de Florence - 75008 - PARIS - France
Versus & Versus, aarpi, M. Glorian Etienne - 17 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 19 septembre 2013 - Rejet partiel n°609224 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; logiciels d'application pour appareils portables ; logiciels d'application pour Internet et pour tablettes et appareils portables ; extincteurs. Programmes de jeux vidéo ; programmes de jeux à vocation didactique ; programmes de jeux pour ordinateurs et appareils portables ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur ; images numériques (téléchargeables à partir d'un réseau informatique) ; dessins animés ; films cinématographiques (impressionnés) ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; publications électroniques (téléchargeables) ; tapis de souris ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publications ; livres et magazines sur les histoires animées ; livres et journaux de bandes dessinées ; articles de papeterie. Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ; pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirts ; parkas ; vestes ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; casquettes et bonnets ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques. Figurines (jouets) ; poupées ; jeux électroniques ; adaptés pour être joués sans télévision ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de culture physique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'imagerie numérique (à partir d'un réseau informatique) non téléchargeables ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films, court et long métrages ; production de films sur disques optiques compacts ; production de spectacles vivants ; production de spectacles lyriques ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio, et de télévision ; location de décors de spectacles ; représentation de spectacles ; montages cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles ; services de discothèques ; services de musées (présentation, exposition).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "the dove & the wolf"