Déposée le 11 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYASEÏ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAIS ET DISPO, HAYASEÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYASEÏ domicilié(e) LE SEXTANT, 01 RUE DE LA TRINQUETTE - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAYASEÏ, M. ZAHHAR Mohamed domicilié(e) LE SEXTANT, 01 RUE DE LA TRINQUETTE - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque FRAIS ET DISPO, HAYASEÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYASEÏ, SARL - LE SEXTANT, 01 RUE DE LA TRINQUETTE - 17000 - LA ROCHELLE - France
HAYASEÏ, M. ZAHHAR Mohamed - LE SEXTANT, 01 RUE DE LA TRINQUETTE - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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