Marque renouvelée - Marque en vigueur

POZIO PETIT POIS
Hayart Stephanie

Numéro de dépôt :
3447095
Date de dépôt :
23/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2026
POZIO PETIT POIS de Hayart Stephanie

Présentation de la marque POZIO PETIT POIS

Déposée le 23 août 2006 par Hayart Stephanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POZIO PETIT POIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-39 du 29 septembre 2006.

Le déposant est Hayart Stephanie domicilié(e) 59 Montée de la Grande Côte - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hayart Stephanie domicilié(e) 59 Montée de la Grande Côte - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque POZIO PETIT POIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POZIO PETIT POIS arrivera à expiration en date du 23 août 2026.


Hayart Stephanie - 59 Montée de la Grande Côte - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Mme Hayart Stephanie - 59 Montée de la Grande Côte - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640738 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, patrons, dessins, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques.

Tissu couverture de lit de table tissus à usage textile. Linge de lit linge de maison linge de table linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements chaussure chaussons foulard sous vêtements.