Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP TABAC
Numéro de dépôt :
1434614
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997
Présentation de la marque STOP TABAC
Déposée le 10 novembre 1987 par monsieur HAY Ly Eang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP TABAC est expirée depuis le 10 novembre 1997.
HAY Ly Eang a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15