Déposée le 1 décembre 1995 par HAY Jean-Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est HAY Jean-Emmanuel, domicilié(e) 97 Rue de Versailles, 67270 MINVERSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAY Jean-Emmanuel - France.
La marque AQUA PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAY Jean-Emmanuel - 97 Rue de Versailles, 67270 MINVERSHEIM - France
HAY Jean-Emmanuel - France
Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263677 - Publication au BOPI 1998-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Papier, carton produits de l'imprimerie, articles pour reliure, reliure; revues, journaux, livres, cartes postales, affiches, photographies, adhésifs, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Service d'édition de revues, depériodiques, de journaux, de livres, de cartes postales, d'affiches. Production de spectacles, de films Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de: projection de cinéma Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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