Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA MEDIA
HAY Jean-Emmanuel

Numéro de dépôt :
95600608
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2005

Présentation de la marque AQUA MEDIA

Déposée le 1 décembre 1995 par HAY Jean-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est HAY Jean-Emmanuel, domicilié(e) 97 Rue de Versailles, 67270 MINVERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAY Jean-Emmanuel - France.

La marque AQUA MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA MEDIA est expirée depuis le 1 décembre 2005.

HAY Jean-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : BOURLINGUER, L'INVITATION AU VOYAGE , JEH PRODUCTIONS , TERRARIOPHYLLIE L'encyclopédie du terrarium , GRECE E CHYPRE MAGAZINE , CLASS & RELAX , AU GRE DES FLOTS TOURISME FLUVIAL ET CROISIERES , CICHLIDES Magazine , L'ARBRE DU VOYAGEUR , OPTIMAQUA Le Meilleur de l'Aquarium Eau Douce , AQUA PLAISIR


HAY Jean-Emmanuel - 97 Rue de Versailles, 67270 MINVERSHEIM - France


HAY Jean-Emmanuel - France


Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263677 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques ; diapositives, bandes vidéo, films (pellicules) impressionnés, cadres pour diapositives, disques compacts (audio-vidéo). Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, reliure; revues, journaux, livres, cartes postales, affiches, photographies, adhésifs, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Service d'édition de revues, de périodiques, de journaux, de livres, de cartes postales, d'affiches. Production de spectacles, de films Location de films, d' enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.