VIEIL'ALSACE
Présentation de la marque VIEIL'ALSACE
Déposée le 16 septembre 1993 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEIL'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIEIL'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEIL'ALSACE est expirée depuis le 16 septembre 2003.
HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44