Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE VAL D'ORBEY
Numéro de dépôt :
1608653
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE VAL D'ORBEY
Déposée le 3 août 1990 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VAL D'ORBEY »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 1997 - Renonciation totale n°244555 - Publication au BOPI 1997-10-21