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Marques déposées par HAXAIRE Jacques
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LE PETIT ORBELAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT ORBELAIS
HAXAIRE Jacques

Numéro de dépôt :
94507683
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque LE PETIT ORBELAIS

Déposée le 18 février 1994 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT ORBELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est HAXAIRE Jacques, domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAXAIRE Jacques - France.

La marque LE PETIT ORBELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ORBELAIS est expirée depuis le 18 février 2004.

HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE WELSCHE , LE PETIT DOUX , LE TRESOR LACTE DES VOSGES , LE FAUDE , LE FERMIER D'ALSACE , DOUX D'ALSACE , LE VAL D'ORBEY , VIEIL'ALSACE , L'AMI DES CHAUMES , HAXAIRE


HAXAIRE Jacques - 18 rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France


HAXAIRE Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Fromage d'appellation d'origine contrôlée munster-géromé