Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT DOUX
Numéro de dépôt :
1658657
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque LE PETIT DOUX
Déposée le 30 octobre 1990 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT DOUX est expirée depuis le 30 octobre 2000.
HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40