Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HAXAIRE Jacques
/
LE PETIT DOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT DOUX
HAXAIRE Jacques

Numéro de dépôt :
1658657
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2000
LE PETIT DOUX de HAXAIRE Jacques

Présentation de la marque LE PETIT DOUX

Déposée le 30 octobre 1990 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAXAIRE Jacques, domicilié(e) 18, rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France.

La marque LE PETIT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT DOUX est expirée depuis le 30 octobre 2000.

HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE WELSCHE , LE TRESOR LACTE DES VOSGES , LE FAUDE , LE FERMIER D'ALSACE , DOUX D'ALSACE , LE VAL D'ORBEY , VIEIL'ALSACE , L'AMI DES CHAUMES , HAXAIRE , LE SAPIN D'ARGENT


HAXAIRE Jacques - 18, rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Fromage d'appellation d'origine controlée Petit Munster