Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FERMIER D'ALSACE
HAXAIRE Jacques

Numéro de dépôt :
93484325
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque LE FERMIER D'ALSACE

Déposée le 16 septembre 1993 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FERMIER D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est HAXAIRE Jacques, domicilié(e) 18, rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAXAIRE Jacques - France.

La marque LE FERMIER D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FERMIER D'ALSACE est expirée depuis le 16 septembre 2003.

HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE WELSCHE , LE PETIT DOUX , LE TRESOR LACTE DES VOSGES , LE FAUDE , DOUX D'ALSACE , LE VAL D'ORBEY , VIEIL'ALSACE , L'AMI DES CHAUMES , HAXAIRE , LE SAPIN D'ARGENT


HAXAIRE Jacques - 18, rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France


HAXAIRE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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