Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIER DES HAUTES VOSGES
HAXAIRE Jacques

Numéro de dépôt :
93484326
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque FERMIER DES HAUTES VOSGES

Déposée le 16 septembre 1993 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERMIER DES HAUTES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est HAXAIRE Jacques, domicilié(e) 18, rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAXAIRE Jacques - France.

La marque FERMIER DES HAUTES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIER DES HAUTES VOSGES est expirée depuis le 16 septembre 2003.

HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE WELSCHE , LE PETIT DOUX , LE TRESOR LACTE DES VOSGES , LE FAUDE , LE FERMIER D'ALSACE , DOUX D'ALSACE , LE VAL D'ORBEY , VIEIL'ALSACE , L'AMI DES CHAUMES , HAXAIRE


HAXAIRE Jacques - 18, rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE - France


HAXAIRE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Fromage fermier à savoir fromage d'appellation d'origine contrôlée munster-géromé