FERMIER DES HAUTES VOSGES
Présentation de la marque FERMIER DES HAUTES VOSGES
Déposée le 16 septembre 1993 par HAXAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERMIER DES HAUTES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERMIER DES HAUTES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIER DES HAUTES VOSGES est expirée depuis le 16 septembre 2003.
HAXAIRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44