Dutch Pot
Présentation de la marque Dutch Pot
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par la société étrangère HAWTHORNE GARDENING B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dutch Pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dutch Pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dutch Pot arrivera à expiration en date du 23 septembre 2030.
HAWTHORNE GARDENING B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 19 mai 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°649086 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Inscription le 28 novembre 2017 - Concession de licence n°712193 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712192 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752311 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25