Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAWORTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAWORTH domicilié(e) Les Landes de Roussais - 85600 - SAINT HILAIRE DE LOULAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 750 580 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAWORTH, Société par actions simplifiée - Les Landes de Roussais - 85600 - SAINT HILAIRE DE LOULAY - France - SIREN 545750580
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484334 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16
Cloisons métalliques, rails, glisses de rails. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, rails en vinyle (matériel de construction), cloisons modulaires non métalliques, cloisonettes non métalliques. Paravents formant écran privatif. Pièces d'ameublement. Meubles de bureau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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