Déposée le 23 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) HAWKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAWKER domicilié(e) Zone Industrielle Est,62000 ARRAS. - 62000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 920 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAWKER S.A. société anonyme - Zone Industrielle Est,62000 ARRAS. - 62000 - France - SIREN 561920323
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Ensemble d'appareils pour la fourniture d'énergie électrique, à très faible entretien, comprenant d'une part, une batterie à brassage d'électrolyte, équipée d'un dispositif électronique et d'autre part, un chargeur haute fréquence communiquant avec la batterie grâce à ce dispositif électronique, pour applications industrielles en traction ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
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