Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEECHCRAFT
HAWKER BEECHCRAFT CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Kansas

Numéro de dépôt :
1361954
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2026

Présentation de la marque BEECHCRAFT

Déposée le 2 juillet 1986 par la société HAWKER BEECHCRAFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEECHCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HAWKER BEECHCRAFT CORPORATION domicilié(e) 9709 East Central Street, WICHITA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque BEECHCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEECHCRAFT arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


HAWKER BEECHCRAFT CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Kansas - 9709 East Central Street, WICHITA - États-Unis


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2069621 - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313970 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°207835 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 29 mai 2008 - Changement de dénomination n°474620 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207836 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622936 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Aéronefs, véhicules aéroportés, et leurs parties composantes, pièces détachées et accessoires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.