Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMALISSE
HAVYARIMANA Gélase

Numéro de dépôt :
3813359
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2021
GEMALISSE de HAVYARIMANA Gélase

Présentation de la marque GEMALISSE

Déposée le 10 mars 2011 par HAVYARIMANA Gélase auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GEMALISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est HAVYARIMANA Gélase domicilié(e) 1 Rue Georges Chevallier - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque GEMALISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMALISSE est expirée depuis le 10 mars 2021.


HAVYARIMANA Gélase - 1 Rue Georges Chevallier - 69120 - VAULX EN VELIN - France


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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