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Marques déposées par la société HAVRAISE DES MATERIAUX
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HM DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM DECO
HAVRAISE DES MATERIAUX

Numéro de dépôt :
93481070
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2003

Présentation de la marque HM DECO

Déposée le 19 août 1993 par la société HAVRAISE DES MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HM DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société HAVRAISE DES MATERIAUX domicilié(e) 538 Boulevard Jules Durand, 76000 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Michelle PORTELLI c/o RMC GROUPE SERVICES - France.

La marque HM DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM DECO est expirée depuis le 19 août 2003.

HAVRAISE DES MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : HM MATERIAUX , HM , HM PREFA


HAVRAISE DES MATERIAUX - 538 Boulevard Jules Durand, 76000 LE HAVRE - France - SIREN 354500639


Mlle Michelle PORTELLI c/o RMC GROUPE SERVICES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Peintures pour murs intérieurs et exterieurs et produits dérivés Equipements sanitaires, appareils de distribution de l'eau, éléments sanitaires pour cuisine, salle de bain et W.C Revêtements de sols et murs, carrelage Moquette et autres revêtement de sols tentures murales non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.