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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND
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PORCELAINE HAVILAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORCELAINE HAVILAND
HAVILAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1613443
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2030
PORCELAINE HAVILAND de HAVILAND

Présentation de la marque PORCELAINE HAVILAND

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE HAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND domicilié(e) 22 rue de la Trémoille, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina domicilié(e) 43 rue de Courcelles, 75008 Paris - France.

La marque PORCELAINE HAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PORCELAINE HAVILAND arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER


HAVILAND, Société par actions simplifiée - 22 rue de la Trémoille, 75008 Paris - France - SIREN 347994337


CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina - 43 rue de Courcelles, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180395 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 20 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172677 - Publication au BOPI 1994-05-20

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443219 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2020 n°2758231 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-01

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