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Marques déposées par HAVILAND
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MONT MERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT MERY
HAVILAND

Numéro de dépôt :
1126652
Date de dépôt :
11/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONT MERY

Déposée le 11 mars 1980 par HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONT MERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAVILAND, domicilié(e) Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, LIMOGES (Haute-Vienne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MONT MERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONT MERY est expirée depuis le 11 mars 1990.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER


HAVILAND - Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, LIMOGES (Haute-Vienne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Inscription le 15 juin 1995 - GAGE RADIE n°186343 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°1541 - Publication au BOPI

Porcelaine.