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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAVILAND
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAVILAND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1438992
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2007
Marque figurative de HAVILAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND domicilié(e) Rue Philippe Lebon Zone Industrielle Nord, 87100 LIMOGES (dossier no 2089779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2089779) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438992.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2007.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER


HAVILAND (Société Anonyme) - Rue Philippe Lebon Zone Industrielle Nord, 87100 LIMOGES (dossier no 2089779) - France - SIREN 347994337


CABINET DEGRET - (dossier no 2089779) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation le 7 mai 1997 n°2089779 - Publication au BOPI 1997-05-07

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 20 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172677 - Publication au BOPI 1994-05-20

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.