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Marques déposées par HAVILAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAVILAND

Numéro de dépôt :
1020041
Date de dépôt :
16/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1977 par HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAVILAND, domicilié(e) Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, à LIMOGES (Haute-Vienne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020041.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 1987.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER , THEODORE HAVILAND LIMOGES


HAVILAND - Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, à LIMOGES (Haute-Vienne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Inscription le 15 juin 1995 - GAGE RADIE n°186343 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°1541 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.