Déposée le 16 juin 1977 par HAVILAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HAVILAND, domicilié(e) Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, à LIMOGES (Haute-Vienne). - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020034.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVILAND - Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, à LIMOGES (Haute-Vienne). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003
Coutellerie, fourchettes et cuillers.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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