LIMOGES CASTEL
Présentation de la marque LIMOGES CASTEL
Déposée le 26 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIMOGES CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LIMOGES CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIMOGES CASTEL est expirée depuis le 26 septembre 2021.
HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2206175 - Publication au BOPI 2001-09-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 11 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330648 - Publication au BOPI 2001-09-11
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495913 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02