Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND
/
LIMOGES CASTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIMOGES CASTEL
HAVILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1695508
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021

Présentation de la marque LIMOGES CASTEL

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIMOGES CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND domicilié(e) Rue Philippe Lebon, Zone Industrielle Nord - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque LIMOGES CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIMOGES CASTEL est expirée depuis le 26 septembre 2021.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER , THEODORE HAVILAND LIMOGES


HAVILAND, Société par Actions Simplifiée - Rue Philippe Lebon, Zone Industrielle Nord - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 347994337


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2206175 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 11 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330648 - Publication au BOPI 2001-09-11

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495913 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Miniatures pour cadeaux ou souvenirs, tels que bonbonnières ainsi que vaisselle en porcelaine