Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALUMINITE LIMOGES LA VERITABLE PORCELAINE A FEU
HAVILAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
1407866
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1997
L\'ALUMINITE LIMOGES LA VERITABLE PORCELAINE A FEU de HAVILAND

Présentation de la marque L'ALUMINITE LIMOGES LA VERITABLE PORCELAINE A FEU

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ALUMINITE LIMOGES LA VERITABLE PORCELAINE A FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND domicilié(e) Place David Haviland, LIMOGES (Haute-Vienne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L'ALUMINITE LIMOGES LA VERITABLE PORCELAINE A FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALUMINITE LIMOGES LA VERITABLE PORCELAINE A FEU est expirée depuis le 12 mai 1997.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER


HAVILAND, société anonyme - Place David Haviland, LIMOGES (Haute-Vienne). - France


SODEMA. - France


Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.