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Marques déposées par HAVILAND
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HAVILAND FRANCE LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAVILAND FRANCE LIMOGES
HAVILAND

Numéro de dépôt :
1020039
Date de dépôt :
16/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAVILAND FRANCE LIMOGES

Déposée le 16 juin 1977 par HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAVILAND FRANCE LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAVILAND, domicilié(e) Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, à LIMOGES (Haute-Vienne). - France.

La marque HAVILAND FRANCE LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HAVILAND FRANCE LIMOGES est expirée depuis le 16 juin 1987.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER , THEODORE HAVILAND LIMOGES


HAVILAND - Manufacture de Porcelaine fondée en 1842, société anonyme, Place David Haviland, à LIMOGES (Haute-Vienne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Inscription le 15 juin 1995 - GAGE RADIE n°186343 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription - Gage constitué n°1541 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.