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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND
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HAVILAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAVILAND
HAVILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1408417
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027

Présentation de la marque HAVILAND

Déposée le 15 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVILAND domicilié(e) 22 rue de la Trémoille - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAVILAND arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER


HAVILAND, Société par Actions Simplifiée - 22 rue de la Trémoille - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 347994337


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Renouvellement sans limitation n°2089778 - Publication au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356945 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648688 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12

Coutellerie, fourchettes et cuillers.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cendriers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.