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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAVILAND
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ASTROPHORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASTROPHORE
HAVILAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531014
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014

Présentation de la marque ASTROPHORE

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTROPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND domicilié(e) Rue Philippe Lebon, Zone Industrielle Nord,87000 LIMOGES (dossier no 2269950) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2269950) - 75017 - France.

La marque ASTROPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTROPHORE est expirée depuis le 29 juillet 2014.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER , THEODORE HAVILAND LIMOGES


HAVILAND Société Anonyme - Rue Philippe Lebon, Zone Industrielle Nord,87000 LIMOGES (dossier no 2269950) - 87000 - France - SIREN 347994337


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2269950) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269950 - Publication au BOPI 2004-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

. Appareils et installations d'éclairage; lampes d'éclairage; dispositifs de protection pour l'éclairage. . Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; bougeoirs et brûle-parfums en métaux précieux ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques. . Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; bougeoirs et brûle-parfums non en métaux précieux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.