Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALUMINITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND domicilié(e) Rue Philippe Lebon Zone Industrielle Nord, 87100 LIMOGES (dossier no 2089781) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2089781) - France.
La marque ALUMINITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVILAND (Société Anonyme) - Rue Philippe Lebon Zone Industrielle Nord, 87100 LIMOGES (dossier no 2089781) - France - SIREN 347994337
CABINET DEGRET - (dossier no 2089781) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1997 n°2089781 - Publication au BOPI 1997-05-07
Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23
Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI
Articles en porcelaine pour laboratoires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprices dans d'autres classes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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