Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1842
HAVILAND Société anonyme

Numéro de dépôt :
3203397
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2013
1842 de HAVILAND

Présentation de la marque 1842

Déposée le 9 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1842 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND domicilié(e) Rue Philippe Lebon , Zone Industrielle Nord,87100 LIMOGES - 87100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 994 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque 1842 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1842 est expirée depuis le 9 janvier 2013.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER , THEODORE HAVILAND LIMOGES


HAVILAND Société anonyme - Rue Philippe Lebon , Zone Industrielle Nord,87100 LIMOGES - 87100 - France - SIREN 347994337


Cabinet DEGRET - 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Encens, pots pourris odorants, bois odorants, senteurs pour la maison, parfums d'ambiance, parfums d'intérieurs, parfums, produits de parfumerie, menthe pour la parfumerie, bases pour parfums de fleurs, huiles essentielles, huiles d'amandes, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citron, huiles pour la parfumerie, huiles de rose, huiles de jasmin, essence de badiane, essence de bergamote, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, extraits de fleurs, ambre, musc.