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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAVILAND de droit français
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JH JEAN HAVILAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JH JEAN HAVILAND
HAVILAND Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1198628
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2012
JH JEAN HAVILAND de HAVILAND de droit français

Présentation de la marque JH JEAN HAVILAND

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JH JEAN HAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND de droit français domicilié(e) Rue Philippe Lebon Zone Industrielle Nord,87100 LIMOGES (dossier no 2217056) - 87100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 500 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2217056) - 75017 - France.

La marque JH JEAN HAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JH JEAN HAVILAND est expirée depuis le 16 mars 2012.

HAVILAND de droit français a également déposé les autres marques suivantes : JH JOHN HAVILAND


HAVILAND Société anonyme de droit français - Rue Philippe Lebon Zone Industrielle Nord,87100 LIMOGES (dossier no 2217056) - 87100 - France - SIREN 757500525


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2217056) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation n°2002520 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217056 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription le 20 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172677 - Publication au BOPI 1994-05-20

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI

Céramiques non comprises dans d'autres classes.