Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZIPPER FRANCE
Numéro de dépôt :
1165120
Date de dépôt :
24/04/1980
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Présentation de la marque ZIPPER FRANCE
Déposée le 24 avril 1980 par HAVET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « ZIPPER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZIPPER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ZIPPER FRANCE est expirée depuis le 24 avril 1990.
HAVET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31