Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITE BH IMMOBILIER QUALITE BUREAU HABITATION IMMOBILIER
Madame HAVET Marie-Hélène
BOURDET Grégory
BOURDET Annabèle
BOURDET Aurélien
BOURDET Charles

Numéro de dépôt :
92423660
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022

Présentation de la marque QUALITE BH IMMOBILIER QUALITE BUREAU HABITATION IMMOBILIER

Déposée le 22 juin 1992 par madame HAVET Marie-Hélène, BOURDET Grégory, BOURDET Annabèle, BOURDET Aurélien, BOURDET Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE BH IMMOBILIER QUALITE BUREAU HABITATION IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Les déposants sont madame HAVET Marie-Hélène domicilié(e) 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France, BOURDET Grégory domicilié(e) 19 rue Ginoux - 75015 - PARIS - France, BOURDET Annabèle domicilié(e) 738 avenue Charles Péguy - 93320 - PAVILLONS SOUS BOIS - France, BOURDET Aurélien domicilié(e) 58 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France, BOURDET Charles domicilié(e) 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame HAVET Marie-Hélène domicilié(e) 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France.

La marque QUALITE BH IMMOBILIER QUALITE BUREAU HABITATION IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE BH IMMOBILIER QUALITE BUREAU HABITATION IMMOBILIER est expirée depuis le 22 juin 2022.


Madame HAVET Marie-Hélène - 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France

BOURDET Grégory - 19 rue Ginoux - 75015 - PARIS - France

BOURDET Annabèle - 738 avenue Charles Péguy - 93320 - PAVILLONS SOUS BOIS - France

BOURDET Aurélien - 58 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France

BOURDET Charles - 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France


Madame HAVET Marie-Hélène - 4 rue Théodore de Banville - 75017 - PARIS - France


Inscription le 5 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350982 - Publication au BOPI 2002-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2224118 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 16 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353826 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°579298 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516647 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593087 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Agences Immobilières Marchands de biens Formation Publicité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.