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Marques déposées par HAVERLAN PATRICE
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DOMAINE DES LUCQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LUCQUES
HAVERLAN PATRICE

Numéro de dépôt :
95554160
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2015

Présentation de la marque DOMAINE DES LUCQUES

Déposée le 16 janvier 1995 par HAVERLAN PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES LUCQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est HAVERLAN PATRICE domicilié(e) 9 rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2286303) - 33640 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE HAVERLAN domicilié(e) 9, rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2286303) - 33640 - France.

La marque DOMAINE DES LUCQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES LUCQUES est expirée depuis le 16 janvier 2015.

HAVERLAN PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTET - CAILLOU , Tentation DU Château le Bourdillot , CHATEAU LA GRAVETTE des Lucques , CHATEAU BOURDILLOT , Château le Bourdillot


HAVERLAN PATRICE - 9 rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2286303) - 33640 - France


PATRICE HAVERLAN - 9, rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2286303) - 33640 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286303 - Publication au BOPI 2005-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Vin d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES LUCQUES