Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONET
HAVERLAN PATRICE

Numéro de dépôt :
1592471
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2010

Présentation de la marque CHATEAU MONET

Déposée le 11 mai 1990 par la société HAVERLAN PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HAVERLAN PATRICE domicilié(e) 9 rue de l'HOSPITAL, 33640 PORTETS (dossier no 2171384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 248 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAVERLAN PATRICE domicilié(e) (dossier no 2171384) - France.

La marque CHATEAU MONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MONET est expirée depuis le 11 mai 2010.

HAVERLAN PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTET - CAILLOU , Tentation DU Château le Bourdillot , CHATEAU ROSE - COULON , CHATEAU LA GRAVETTE des Lucques , CHATEAU BOURDILLOT , DOMAINE DES LUCQUES , Château le Bourdillot


HAVERLAN PATRICE - 9 rue de l'HOSPITAL, 33640 PORTETS (dossier no 2171384) - France - SIREN 343248506


HAVERLAN PATRICE - (dossier no 2171384) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171384 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MONET