Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVETTE des Lucques
HAVERLAN Patrice

Numéro de dépôt :
98724109
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVETTE des Lucques

Déposée le 17 mars 1998 par HAVERLAN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVETTE des Lucques »

Le déposant est HAVERLAN Patrice domicilié(e) 11 rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2357431) - 33640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice HAVERLAN domicilié(e) 11 rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2357431) - 33640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVETTE des Lucques est expirée depuis le 17 mars 2018.

HAVERLAN Patrice a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTET - CAILLOU , Tentation DU Château le Bourdillot , CHATEAU BOURDILLOT , DOMAINE DES LUCQUES , Château le Bourdillot


HAVERLAN Patrice - 11 rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2357431) - 33640 - France


Patrice HAVERLAN - 11 rue de l'Hospital,33640 PORTETS (dossier no 2357431) - 33640 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357431 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LA GRAVETTE DES LUCQUES.